Marque expirée - Marque en non vigueur

JULIETTE
MOULINS SOUFFLET société anonyme

Numéro de dépôt :
1405921
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2017

Présentation de la marque JULIETTE

Déposée le 28 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JULIETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2334431) - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2334431) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JULIETTE est expirée depuis le 28 avril 2017.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , MILLIFLOR , PANIGERME , COQUINE


MOULINS SOUFFLET société anonyme - Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2334431) - 10400 - France - SIREN 543780449


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2334431) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2007 n°2334431 - Publication au BOPI 2007-02-15

Renouvellement sans limitation n°2087670 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67905 - Publication au BOPI 1992-09-24

Farine alimentaire.